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ASSOCIATION DES AMIS DE L’ORGUE DE SEYSSES


ARTICLE 1  :               DÉNOMINATION

                                     Entre les soussignés et ceux qui adhèrent aux présents statuts, il est formé, conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, une association dénommée : « LES AMIS DE L’ORGUE DE SEYSSES »


ARTICLE 2  :               BUTS ET COLLABORATION

                                      Cette association a pour objet de veiller à la réparation, la restauration et l’entretien des orgues, d’organiser des concerts, spectacles, toute autre manifestation et de promouvoir toute action visant au rayonnement culturel de ces orgues.
                                      Ces actions peuvent être mises en œuvre, soit par l’association agissant seule, soit en collaboration avec d’autres associations ou organismes poursuivant les mêmes buts et dans tous les cas, avec l’accord des responsables des lieux.


ARTICLE 3  :                DURÉE ET SIÈGE SOCIAL

                                     La durée de l’association est illimitée. Elle a son siège social à la Mairie de SEYSSES (Haute-Garonne). Celui- ci peur être transféré en tout lieu autre par décision du Conseil d’Administration, ratifiée par l’Assemblée Générale.


ARTICLE 4  :                COMPOSITION - LES MEMBRES

                                      L’association se compose :
                                      De membres d’honneur, nommés par le Conseil d’Administration. De membres bienfaiteurs. De membres adhérents et actifs qui prennent l’engagement de verser  annuellement  la cotisation fixée chaque année par le Conseil d’Administration, et de participer éventuellement à une ou des activités de l’Association. Des personnes ayant participé à sa création et qui sont membres de droit du Conseil d’Administration.


ARTICLE 5  :              ADMISSION – RADIATION
            
                                    Tout membre doit être agréé par le Conseil d’Administration. La qualité de membre se perd par : la démission, le décès, la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.


ARTICLE 6  :              RESSOURCES

                                    Les ressources de l’Association se composent de :
                                    Des cotisations de ses membres dont le montant est fixé chaque année  par l’Assemblée Générale.
                                    Des subventions.
                                    Des dons et legs.
                                    Du produit des recettes des concerts et spectacles organisés.
                                    De toutes autres ressources autorisées par la législation en vigueur.


ARTICLE 7  :              ADMINISTRATION

                                    I.          L' Assemblée Générale ordinaire :
                                    
                                    L’ Assemblée Générale de l’association comprend l’ensemble de ses membres actifs. Elle se réunit au moins une fois par an en Assemblée Générale Ordinaire. Le Conseil d’Administration en fixe la date, le lieu et l’ordre du jour et convoque les membres par les soins du secrétaire, au moins 15 jours avant la date fixée. Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée. En cas de discussion et de vote, chaque membre dispose d’une voix. Après l’épuisement de l’ordre du jour, il est procédé, une fois par an, au renouvellement du bureau par le Conseil d’Administration.

                                    II.         Assemblée Générale Extraordinaire.

                                    Elle se réunit à la demande du Président du bureau, ou du tiers des membres actifs.


ARTICLE 8  :              CONSEIL D’ADMINISTRATION

                                    L’ Association est administrée par un Conseil de 10 à 20 membres dont les fonctions sont gratuites et qui sont élus pour un an à la majorité des suffrages exprimés par l’Assemblée générale. Toutefois les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement de leur mandat peuvent être remboursés sur présentation d’états.


                                    En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine Assemblée Générale ordinaire ou Extraordinaire.
Les Amis de l'Orgue de Seysses