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de l'Association des Amis de l'Orgue de SEYSSES.


ARTICLE 1 :
Le présent règlement est établi en application des statuts de l'Association des Amis de l'Orgue de Seysses.


ARTICLE 2 :
Tout adhérent doit connaître les statuts et le règlement intérieur et en  accepter toutes les clauses.
Il fera part de son intention d'adhérer à un membre de l'association qui le  soumet au Bureau.
L'adhésion dépend du paiement de la cotisation au Trésorier.


ARTICLE 3 :
L' Association est administrée par un Conseil composé de 10 à 20 membres.


ARTICLE 4 :
Le bureau, par l'intermédiaire du Trésorier, adresse à chacun des membres un accusé réception de la cotisation.


ARTICLE 5  :
La cotisation sera évaluée chaque année, et soumise à l'assemblée générale  compte tenu des entrées et des sorties de l'Association.


ARTICLE 6 :
Le Conseil d' Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du Tiers de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Tout membre du comité, qui, sans excuse, n'aura pas assité à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Les mimeurs entre 16 et 18 ans peuvent être élus au Conseil et voter en Assemblée Générale, avec l'autorisation parentale. Ils ne peuvent pas avoir de responsabilités au sein du bureau.


ARTICLE 7 :

 Le  Trésorier est chargé de recouvrer

 -  Le montant des cotisations des membres titulaires.
 -  Le montant des prix de services rendus par l'Association à des tiers - Le montant de toute somme versée par des membres bienfaiteurs.
 -  Le montant des subventions éventuelles et l'État ou des Collectivités Publiques.

Le Trésorier acquitte les dépenses courantes et normales de l'Association prévues au budget annuel et n'acquitte les dépenses exceptionnelles que sur le mandatement express du Conseil.

La gestion du Trésorier peut être vérifiée chaque année par un Commissaire aux comptes qui propose à l'Assemblée Générale l'approbation des comptes annuels.


ARTICLE 8 :
Un compte rendu de chaque réunion et Assemblée Générale doit être réalisé sur un registre et doit être ratifié par le Président.

Ce registre des procès-verbaux peut être consulte à tout moment par tout membre ou organisme officiel sur simple demande au Secrétaire.


ARTICLE 9 :
L' Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'Association à quelque titre qu'ils y soient affiliés.

L' Assemblée Générale ordinaire  se réunit chaque année. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués par les soins du Secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

ARTICLE 10 :

L' Assemblée  doit se composer du tiers de ses membres en exercice.

Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau et cette fois, peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Les statuts ne peuvent être modifies qu'à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés en Assemblée Générale.

Le Président assiste des membres du Conseil, préside l'Assemblée et expose la situation morale de l'Association.

 Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée.

 Il  est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, à scrutin secret, des membres du Bureau.


ARTICLE 11 :
Sur la demande du tiers des membres inscrits ou sur la demande du Président une Assemblée Générale extraordinaire est convoquée ; le délai de quinze jours peut être réduit.


ARTICLE 12 :
Ne  seront pris en compte que les voix exprimées le jour de l'Assemblée, chacun ne possédant qu'une voix.
Tout adhérent peut être représenté par quelqu'un de son choix qui agira en lieu et place (sous condition qu'il soit membre de l'Association à concurrence de 2 pouvoirs).



Le Président
Les Amis de l'Orgue de Seysses